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Projet et autorisation

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Une fois les dessins termines ou la maison choisie, il vous faut obtenir des plans detailles (le projet), qui seront effectues par un ingenieur civil ou par un architecte avec une equipe d’ingenieur civil.
Si l’architecte cree votre projet, il va deposer votre dossier en tenant compte de vos exigences et de celles legales ainsi que d’eventuels changements jusqu’a ce qu’il soit accepte.

Pourquoi est-il necessaire qu’un professionnel realise le projet de votre maison?

  • La necessite d'un projet complet et complexe est evident, surtout lorsque le degre de complexite de la maison est eleve et le logement sera utilise quotidiennement pendant de nombreuses annees.
  • Le developpement du projet est un element important de la suite des etapes d’une construction. Un projet bien fait, vous aidera a eviter beaucoup de problemes dans l'avenir.

Par exemple, un specialiste va creer une echelle tenant compte des meubles que vous allez mettre ou seront situees les fenetres de sorte que vous ne soyez pas obliges de vous baisser pour regarder dehors.

  • Le calcul de resistance de la maison est important pour que votre maison passe avec succes face aux sollicitations auxquels elle sera soumise au fil des annees (neige, vent, tremblement de terre).
  • Un professionnel peut avoir des suggestions en ce qui concerne l'emplacement des fenetres de sorte que la lumiere du soleil puisse penetrer dans les pieces de la maison, diminuant ainsi votre budget pour la consommation d'energie.

Il existe, aussi, beaucoup d'autres raisons de croire qu'un professionnel doit s’occuper de cette etape pour une bonne fonctionnalite de votre future maison.

Notre departement d'etude est bien prepare pour offrir des projets parfaitement adaptes a ce type de construction, ayant des connaissances importantes dans ce domaine ainsi que les meilleurs programmes de creations.

L’inevitable permis de construction

Celui-ci ne se demande ni apres, ni pendant la construction pour assurer le respect des normes de construction du projet, les lois et les reglements en vigueur.
Le permis de construire est un document officiel qui permet la construction ou la renovation d'un immeuble utilise comme logement, comme batiment industriel, ou d’autre type. La nouvelle construction doit avoir un permis de construction, sauf ceux qui n'ont pas de fondation.
L’administration doit repondre a la demande de permis en un temps limite, ce qui varie d’un a trois mois. Si la reponse est recue pendant cette periode, la demande est consideree comme acceptee.

Le dossier pour le Permis de construction doit contenir les elements suivants:
- une demande type;
- le certificat d’urbanisme valable pendant cette periode;
- la preuve de la detention du terrain sur lequel vous voulez placer la construction (le titre de propriete, le contrat d’achat-vente, le contrat de concession, le certificat d’héritage, etc.);
- tous les avis demandes pour le certificat d’urbanisme;
- la documentation de l’autorisation de construction, en deux exemplaires signee par l’architecte et l’ingenieur civile et pour la ville – l’attestation du projet (rapport technique, le plan d’encadrement dans la zone, le plan de situation de tous les niveaux, le plan de la fondation, le plan de la couverture du toit, toutes les facades, en section, et les details specifiques);
- la preuve du reglement des taxes pour l’autorisation.

Les communes donnent l’autorisation sur base de projet seulement pour les logements et leurs annexes.
Les villes et les municipalites delivrent des permis pour batir pour toutes les categories de constructions sauf les investissements approuves par le gouvernement.


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